[iPad] cherche aide pour petit calcul des douanes & co

jules4u · 28-04-2010 13:26:20

Salut a tous,

j'ai besoin d'une petite aide, car j'ai des doutes sur mon calcul :-)

alors, j'ai une amie qui est aux states, a miami, je voudrais qu'elle me prenne l'ipad en 32G

donc, le 32G a 599 dollars

a miami, si je me trope pas, la tv est de 7% ce qui ramene l'ipad a en gros a 640 dollars.

plus les frais de port, en gros 20-30 donc ipad a 670.

bon, jusque la, le prix me convient, une fois quel'on convertit en euro, ça fait en gros 500-510 euro.

surtout en plus que le dollar reprend du poil de la bete a cause de la grece :-)

ma question principal est sur la suite.

si mon paquet est ouvert a la douane, et que je dois payer quelque chose, ça s'eleve a combien ?

je risque de devoir rajouter la tva française sur le produit ?

a combien me reviendrai un 32G avec les frais de douanes, enfin, dans le pire des cas quoi :-)

merci d'avance

Zeratul · 28-04-2010 13:33:49

Oula tu te compliques un peu trop!! Si ton amie va aux USA, elle t'achète l'iPad que tu veux et lors du voyage retour elle aura pris soin de virer son emballage pour faire style que c'est un produit personnel et qu'il n'a pas été acheté lors de ce voyage .... et point final, rien de plus à faire ni à payer.

progoze · 28-04-2010 13:35:01

Le paquet ne sera pas ouvert à la douane, en tout cas je suis descendu de l'A380 la semaine dernière l'avion était plein, il était 11H et personne ne s'est fait contrôler et pourtant on est passé devant le poste de douane (fermé) !
Je suis passé avec un iPad 32Go, un nouveau casque et des babioles dans le genre
Sinon au cas où tu payes une amende et 20% du prix estimé de tes achats

Dernière modification par progoze (28-04-2010 13:35:27)

jules4u · 28-04-2010 13:55:15

bon alors, je m'explique:

tout cela ne repond pas a ma question

mon amie habite miami, j'ai pas dit qu'elle etait en voyage :-)
donc non, elle va pas venir a paris me le donner.

apres, pour ce qui est de la douane

j'ai deja ete controlé a l'aeroport, j'ai du payer, et d'autres fois pas conrtolé.

pour les paquets, j'ai fait pas mal de commande aux etats unis pour divers truc, parfois tout se passe bien, d'autres, vlan, je dois payer les frais de douanes et tva.

donc, je repose ma question.

qu'elles seraient les taxes de douanes si on m'envoie le paquet

jules4u · 28-04-2010 13:57:23

**unknown** a écrit :

En fait, c'est tout simple.
Il faut que ton amie déclare la valeur HT de l'iPad soit 599$. L'original de la facture doit être collé à l'extérieur du colis dans une enveloppe de documents joints transparente.
Ainsi tu seras dans le total respect de la loi et tu ne t'exposeras à aucune amende.
Tu devras payer 19,6 % de 599$ + 8 euro de frais de dossier soit environ 97 euro.

ok, merci, donc en gros, si je dois payer la total, l'ipad revient a 600 euro

jules4u · 28-04-2010 14:05:23

Ok, super, merci.

moitem · 28-04-2010 18:11:24

salut, alors quoi de mieux qu'un douanier pour répondre à ta question.
Donc lors d'un envoi postale d'n objet venant de l'étranger, tu as une franchise de 45 euros jusqu'à laquelle tu es exonéré de taxes (oui je sais c'est pas beaucoup). Au delà, tu dois payer les droits de douanes EVENTUELS qui varient en fonction du type de produit et de la provenance. On trouve ces droits de douane dans ce qu'on appelle le tarif douanier ou la nomenclature. A ses droits de douanes peuvent s'ajouter certaines taxes spéciales comme la taxe d'importation sur les produits de l'hortlogeries lorsque tu achéte une montre, ou les droits anti dumping. Puis a ses eventuelles taxes, tu auras toujours la tva de 19.6% ou 5.5% suivant le produit.

Je ne fais plus trop pour ne pas dre plus du tout de taxation dans mes nouveaux services, mais de mémoire, et si l'ipad est considéré comme dans la famille des netbook en provenance des USA, c'est un produit sur lequel ne s'applique aucun droit de douane. Tu n'aurais donc que la TVA de 19,6%. Sa nomenclature serai 84713000.

Bien sure, l'ensemble des colis ne sont pas contrôlés par la douane et si tu as de la chance et que ta copine t'envoi le colis déclaré en tant que cadeau par le transporteur, tu pourrais passer au travers des mailles du filet. Mais le mieux est de prévoir le paiement des taxes, aprés si bonne surprise il y a tant mieux pour toi. De plus, de ce que j'ai entendu ici ou là, la garantie internationale d'apple ne s'applique que si tu es en régle avec l'acquittement des taxes du pays, mais là je ne suis pas sure du tout. AUtrement dit, si tu fais importer ton ipad et que tu n'as pas payé la TVA, tu risques de ne pas pouvoir te rapprocher d'apple france pour la réparation.

Tout ceci est pour le frêt "courrier", pour le frêt voyageur, c'est le même principe sauf que votre droit à franchise est beaucoup plus élevé puisqu'il est de 430 euros. Soit quasiment le prix d'un ipad 16GO. De plus, par expérience, 90% des douaniers ne vous feront rien payer au dessous de 800 euros de marchandises. On en a le droit, et si ça vous arrive ne venez pas vous plaindre à moi, mais en générale c'est comme ça. Par contre, en cas de non déclaration et en cas de contrôle, si la douane trouve la marchandise, l'amende peut être salé puisqu'elle va de 20 à 100% du prix du produit, sans compter l'acquitement des droits et taxes. Si tu n'as pas de facture, la douane reprend pour le calcul de l'amende le prix du produit supposé sur le marché intèrieur.
De plus, contrairement à ce qui a été dit ici, ça ne sert à rien de "déballer" le produit et de dire que vous avez acheté le produit en france. 90% des douaniers ne tomberont pas dans le panneau. La loi prévoit que c'est à vous de prouver l'origine de la marchandise en ayant sa facture. Si vous n'avez pas de facture, 3 solutions :
-le douanier vous laisse repartir
-le douanier vous fait payer les droits et taxes par le biais d'une consignation A3 et vous repartez avec votre produit, somme qui vous sera remboursé lorsque vous reviendrez voire la douane avec votre facture
-le douanier garde votre produit en consignation et vous le rendra lorsque vous viendrez le voire avec la facture d'origine communautaire ou lorsque vous vous serez acquitté des droits et taxes.

Voilà, espérant t'avoir été utile.

Dernière modification par moitem (28-04-2010 18:15:37)

gilles972 · 14-08-2010 19:07:00

Bonjour à tous.
Juste Pour information.
Cela ne concerne que les acheteurs d'IPAD qui habitent les DOMS.
Selon la classification douanière en Martinique l'IPAD est considéré comme un lecteur MP3.
Ainsi pour ceux qui ne le savent pas les taxes sont calculées sur la valeur en douane arrondie au centime supérieur.
La valeur en douane est : le prix de l'article + les frais de port.
En Martinique le matériel informatique, téléphones mobiles, et certains autres produits ne sont pas soumis à la tva.
En revanche on doit s'acquitter de l'OCTROI DE MER (7% de la valeur en douane) et du DROIT ADDITIONNEL (2,5% de la valeur en douane).
Mais attention si l'article est considéré comme un lecteur MP3 alors aux taxes ci-dessus est ajoutée une TVA de 8,5%.
Il a donc fallu que je discute ferme pour obtenir l'annulation de la tva, puisqu'aucun document n'a pu mettre présenté justifiant du positionnement de l'IPAD comme un lecteur MP3 et ce n'est d'ailleurs pas son utilisation fondamentale, ce n'est qu'une fonction, le montant est passé de 116 à 68.

Voilà j'espère avoir été utile à mes compatriotes.

NB : pour les consoles de jeux :
- Console de salon : OM à 7% et DA à 2,5% + TVA à 8,5%
- Console portable : OM à 20%(oui vous avez bien lu), DA à 7,5%, + TVA à 8,5%

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